La justice fédérale américaine a condamné l’artiste haïtien Dener Ceide à verser un million de dollars à Wiss et Marie Joseph pour violation de marque. La décision rendue par le juge Brian M. Cogan met fin à un long différend autour de l’usage du nom « Zafem », utilisé sans autorisation par le musicien.
Selon les documents judiciaires, « Zafem World Entertainment » est une marque enregistrée depuis 2011. Elle est exploitée pour des activités culturelles et la promotion d’artistes haïtiens aux États-Unis et dans la diaspora.
En 2023, Dener Ceide aurait commercialisé un album et organisé des événements sous le nom « Zafem », sans tenir compte de l’existence du dépôt officiel. Cette initiative aurait provoqué une confusion auprès du public, incitant les titulaires de la marque à saisir la justice.
Les tentatives de Ceide pour enregistrer cette appellation auprès des autorités américaines ont été rejetées. Malgré ce refus, il a poursuivi ses activités sous le même nom, aggravant ainsi sa responsabilité devant le tribunal.
Faute de réponse de la défense, le juge a retenu la version des demandeurs et reconnu une infraction volontaire. Le montant des dommages-intérêts, bien que réduit de moitié, reflète la gravité de l’atteinte à la propriété intellectuelle.
Le jugement s’accompagne d’une interdiction formelle d’utiliser le nom « Zafem » à l’avenir. Les titulaires de la marque conservent désormais l’exclusivité de son usage pour toute activité artistique ou commerciale.
La Rédaction
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